Louis Arraez
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Arraez (Louis)
CGT ; suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748120
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Arraez (Louis)
CGT
Objet:
membres de la section permanente du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Section permanente du Conseil national des transports
JORFTEXT000000748119
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Arraez (Louis)
(CGT)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000382315
(source JORF)
nomination
29 Mars 1997
29/03/1997
De:
Arraez (Louis)
C.G.T
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
Salariés dans le secteur des transports
Transport ferroviaire
Suppléants
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000548772
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Arraez (Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000548771
(source JORF)
nomination
21 Décembre 1996
21/12/1996
De:
Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000547932
(source JORF)
nomination
29 Avril 1994
29/04/1994
De:
Arraez (Louis)
(C.G.T.); suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
Représentants des syndicats des salariés
dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000365389
(source JORF)
nomination
28 Avril 1994
28/04/1994
De:
Arraez (Louis)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de membres titulaires
Salariés
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000529833
(source JORF)
nomination
11 Février 1994
11/02/1994
De:
Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
à la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentant des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Suppléant
Remplace:
M. Arraez
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de l'assemblée générale du Conseil national des transports
représentants de l'Etat
(C.G.T.)
Suppléant
Remplace:
M. Besson (Quentin)
Groupe:
Assemblée générale du Conseil national des transports
suppleant
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de personnes du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Titulaire
Groupe:
Commission des transports de personnes du Conseil national des transports
JORFTEXT000000361683
(source JORF)
nomination
23 Mars 1993
23/03/1993
De:
Arraez (Louis)
transport ferroviaire (C.G.T.)
Objet:
membres titulaires de la commission des sanctions administratives
Au titre de représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Groupe:
Commission des sanctions administratives
JORFTEXT000000525971
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Arraez (Louis)
suppléant
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
Représentants des syndicats représentatifs au plan national des salariés dans le secteur des transports
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000344268
(source JORF)
nomination
15 Décembre 1990
15/12/1990
De:
Arraez (Louis)
(C.G.T.)
Objet:
membres de la commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
représentants des syndicats représentatifs
Au titre du transport ferroviaire
Groupe:
Commission des transports de marchandises du Conseil national des transports
JORFTEXT000000524030
(source JORF)
nomination
12 Janvier 1990
12/01/1990